Communauté d'agglomération Riviera du Levant
PRESTATION DE RÉGIE GÉNÉRALE POUR L'ORGANISATION DES TEMPS CONVIVIAUX DES SENIORS DANS LE CADRE DE LA SEMAINE BLEUE, SUR LE TERRITOIRE DE LA CARL
- date de remise
- 30 septembre 2026 à 18h00
- il reste
- dans 10 jours
- procédure
- Procédure Ouverte
- code CPV
- 79952000
- lieu d'exécution
- Seyssinet-Pariset
- durée
- 4 mois
- montant estimé
- 84 000 € HT
- lots
- 4
- parution
- 19 septembre 2026
- source de l'avis
- JOUE
Critères de notation
L'avis ne publie pas ses critères, ils sont dans le règlement de consultation. Le verdict le dit et n'invente pas de pondération.
Objet, tel que publié
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lots
- 1Le Gosier
- 2Sainte-Anne
- 3Saint-François
- 4La Désirade