Organisation de séjours à destination des enfants de la Ville et du CCAS du Blanc-Mesnil
- date de remise
- 30 septembre 2026 à 12h00
- il reste
- dans 19 jours
- procédure
- Procédure Ouverte
- code CPV
- 63515000
- lieu d'exécution
- Seyssinet-Pariset
- durée
- 12 mois
- montant estimé
- 295 000 € HT
- lots
- 3
- parution
- 29 août 2026
- source de l'avis
- JOUE
Critères de notation
L'avis ne publie pas ses critères, ils sont dans le règlement de consultation. Le verdict le dit et n'invente pas de pondération.
Objet, tel que publié
Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS du Blanc-Mesnil. La Ville est coordinatrice du groupement. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les montants maximums annuels sont les suivants : Lot 1 120 000 euro(s)Lot 2 40 000 euro(s)Lot 3 3 195 000 euro(s)
Lots
- 1Séjour hiver
- 2Séjour printemps
- 3Séjour été