Maîtrise d'œuvre pour travaux d’extensions, renforcements, renouvellements des réseaux AEP, pour travaux d’extensions, sécurisation, réhabilitations des réseaux EU et pour postes de refoulement.

Objet, tel que publié

Le présent accord-cadre à marchés subséquents portent sur des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur les réseaux du territoire de la Communauté de communes : - Sont concernés, en ce qui concerne l’eau potable, les réseaux d’eau potable dont l’extension, le renforcement ou le renouvellement seront à envisager, sans restriction de diamètres. Les travaux pourront intégrer la mise en œuvre d’ouvrages connexes aux réseaux (comptage, surpression, etc.), mais en aucun cas des ouvrages de traitement. - Sont concernés, en ce qui concerne l’assainissement, les réseaux dont l’extension, la sécurisation et la réhabilitation, avec ou sans tranchée, seront à envisager, sans restriction de diamètres. Les travaux pourront intégrer la mise en œuvre d’ouvrages connexes aux réseaux (postes de refoulement, bâche de stockage, etc.), mais en aucun cas des ouvrages de traitement. Les prestations pouvant être réalisées au titre de cet accord-cadre sont définies dans le CCTP de l’accord-cadre. L’accord-cadre établit les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits "marchés subséquents". Les marchés subséquents ont vocation à être conclus au fur et à mesure de la survenance des besoins. Les dispositions générales sont fixées dans l’accord-cadre et les dispositions particulières à chaque opération seront indiquées dans chaque marché subséquent. Des documents écrits relatifs aux marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d’exécution de la prestation demandée qui n’ont pas été fixées dans l’accord-cadre. Les éléments de missions de maîtrise d’œuvre qui pourront être confiés au titre des marchés subséquents sont les suivants : Pour les extensions : - Etude préliminaire, - Avant-projet, - Projet, - Exe partielle (Etablissement des devis quantitatifs estimatifs), - Assistance pour la passation des contrats de travaux, - Visa, - Direction de l’Exécution des Contrats de travaux, - Assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement. Pour les renforcements, renouvellements, sécurisations, réhabilitations : - Diagnostic, - Avant-projet, - Projet, - Exe partielle (Etablissement des devis quantitatifs estimatifs), - Assistance pour la passation des contrats de travaux, - Visa, - Direction de l’Exécution des Contrats de travaux, - Assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement. Le contenu de ces éléments de mission est conforme aux articles R2431-24 à R2431-31 du Code de la commande publique. Le c

Lots

1. 1Lot 1 : Secteur Ouest (Carnac, La Trinité sur Mer, Ploemel, Plouharnel, Belz, Erdeven, Etel, Quiberon, Saint-Pierre Quiberon, Landaul, Landévant, Locoal-Mendon).
2. 2Lot 2 : Secteur Est (Auray, Brec’h, Pluneret, Sainte Anne d’Auray, Crac’h, Camors, Pluvigner, Plumergat, Saint Philibert, Locmariaquer, île de Houat, île de Hoëdic).