Ville de Gennevilliers
L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)
- date de remise
- 26 octobre 2026 à 12h00
- il reste
- dans 31 jours
- procédure
- Procédure Ouverte
- code CPV
- 77231400
- lieu d'exécution
- FR105 - Hauts-de-Seine, Ville de Gennevilliers (92230) Propriété extérieure : Ménilles (27120), Ceillac (05600) et Les Gets (74260)
- durée
- 48 mois
- montant estimé
- non indiqué dans l'avis
- lots
- 1
- parution
- 25 septembre 2026
- source de l'avis
- BOAMP
Critères de notation
L'avis ne publie pas ses critères, ils sont dans le règlement de consultation. Le verdict le dit et n'invente pas de pondération.
Objet, tel que publié
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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