COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS

Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais

date de remise
30 octobre 2026 à 12h00
il reste
dans 33 jours
procédure
Procédure Ouverte
code CPV
71351914
lieu d'exécution
Seyssinet-Pariset
durée
27 mois
montant estimé
non indiqué dans l'avis
lots
1
parution
27 septembre 2026
source de l'avis
JOUE

Critères de notation

L'avis ne publie pas ses critères, ils sont dans le règlement de consultation. Le verdict le dit et n'invente pas de pondération.

Objet, tel que publié

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du DCE. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies dans les pièces du DCE

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