COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais
- date de remise
- 30 octobre 2026 à 12h00
- il reste
- dans 33 jours
- procédure
- Procédure Ouverte
- code CPV
- 71351914
- lieu d'exécution
- Seyssinet-Pariset
- durée
- 27 mois
- montant estimé
- non indiqué dans l'avis
- lots
- 1
- parution
- 27 septembre 2026
- source de l'avis
- JOUE
Critères de notation
L'avis ne publie pas ses critères, ils sont dans le règlement de consultation. Le verdict le dit et n'invente pas de pondération.
Objet, tel que publié
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du DCE. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies dans les pièces du DCE